Franck Sérusclat

De: Sérusclat (Franck, André)
ancien sénateur ; 51 ans de fonctions électives et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère des relations avec le Parlement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="51"
nomme_par="Ministère des relations avec le Parlement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Sérusclat (Franck)
sénateur
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
représentants des différentes activités coopératives
Sont membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre de membres du Parlement
pour la durée restant à courir de leur mandat parlementaire
2
membres désignés par le Sénat
Groupe:
Conseil supérieur de la coopération
JORFTEXT000000165574(source JORF)
nomination
25 Novembre 199425/11/1994
De: Sérusclat (Franck)
sénateur
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
II. - A la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 2°)
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000706597(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Sérusclat (Franck)
sénateur
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
I. - A la section sanitaire
Au titre de l'article R. 712-19 (I, 2°)
Suppléant
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
suppleant
JORFTEXT000000706597(source JORF)
nomination
29 Mars 199329/03/1993
De: Franck Sérusclat
sénateur
Objet:
La formation plénière du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Groupe:
Comité national de l'organisation sanitaire et sociale (CNOSS)
JORFTEXT000000706597(source JORF)
composition
29 Mars 199329/03/1993
De: Sérusclat (Franck)
comité de bassin d'emploi du Couloir rhodanien-Sud (Rhône)
Objet:
membres du comité de liaison des comités de bassin d'emploi les présidents des comités de bassin d'emploi ci-après désignés
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000712535(source JORF)
nomination
19 Mars 199319/03/1993
De: Sérusclat (Franck)
comité local pour l'emploi du couloir rhodanien-sud (Rhône)
Objet:
comité de liaison des comités de bassin d'emploi
président de comité de bassin d'emploi
Groupe:
Comités de bassin d'emploi (CBE)
JORFTEXT000000343265(source JORF)
nomination
15 Janvier 199115/01/1991